Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Le Broc l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Ce site internet, ayant un but informatif et de services, est la propriété exclusive de :

Mairie Le Broc
1 Place Hôtel de Ville
06510 Le Broc

04 92 08 27 30

Responsable de publication

Directeur de publication :  Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Heura Philippe sa qualité de Maire.

Responsable éditorial : Le responsable de la publication du présent site est Monsieur Heura Philippe sa qualité de Maire.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site (logo, photos, images, textes) par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. Le Broc ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant et que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL « [URL DU SITE] ».

Crédits

  • Conception et réalisation : Inovagora
  • Photos : [A COMPLETER]
  • Vidéos : [A COMPLETER]

Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du logo de la ville ou de photographies ne pourra se faire sans l’accord de Le Broc.

Hébergeur

Le site est hébergé par la société Inovagora.

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé dans les centres de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne, à savoir, en France.

Données personnelles

Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la loi Informatique et Libertés visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

Consulter notre politique de confidentialité

Nous contacter

Vous pouvez nous contacter directement sur le formulaire de contact.

Nous contacter

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×